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Conditions de license

L'objectif de Sygsoft Holland est de faire connaître la grande richesse culturelle des orgues et autres instruments à clavier des Pays-Bas et de sauvegarder leurs sonorités caractéristiques pour les générations futures.
Sygsoft Holland a, dans ce but, enregistré les sons d'instruments particuliers et en a fait une banque de sons. Cette banque de sons (sample-set) est en vente sur le site inter net www.hauptwerk.nl. Cette banque de sons, enregistrée et traitée est la propriété intellectuelle de Sygsoft Holland, S.A. de Jong (concesseur de la licence).

Ce contrat est valable pour la banque de sons (sample set) que vous avez acquise.

1.
Le concesseur de la licence vous accorde la licence d'utiliser la banque de sons (sample-set) aux termes de cette licence et d'en faire usage pour une durée illimitée.

2.
La licence n'autorise pas:
a. La copie, la re-numérisation, le prêt, la la revente, la location, l' octroi de sous-licences ou tout autre moyen à venir de distribution, sous quelque forme que ce soit.
b. La suppression ou la modification des clefs et remarques servant à indentifier et protéger la banque de sons(sample-set).
c. La délivrance de sous-licences et le transfert de la banque de sons (sample-set) à d'autres personnes.
d. L'intégration du fichier numérisé, en totalité ou en partie, dans une autre base de données.
e. L'utilisation de la banque de sons sans permission écrite pour une exécution publique ou tout autre mode de diffusion.

Seul le concesseur de la licence conserve tous ces droits sur la banque de sons (sample-set).

3.
Le titulaire de la licence est supposé connaître le fonctionnement de la banque de sons, celui d'un ordinateur et de toutes les autres techniques nécessaires. (par exemple du logiciel Hauptwerk).
Le concesseur de la licence fait connaître un minimum d'indications techniques et les particularités du logiciel nécessaires pour que la banque de sons fonctionne correctement.

4.
Le titulaire de la licence paye une somme forfaitaire non remboursable, égale au prix convenu lors de la commande.
La banque de sons (sample-set) sera expédié dans un délai de 5 jours ouvrable à partir de la réception du payement.

5.
Les dispositions légales liant le concesseur de la licence au titulaire de la licence sont régies par les lois des Pays-Bas.

6.
Privacy protection of the licensee:
The licensee's details such as name, address, place of residence and e-mail address will never be passed on to third parties without explicit permission from the licensee.
  Cette page a été traduite par Gérard Lefranc ®.
  Hauptwerk.nl est une initiative de Sygsoft Holland. KvK 24400165. Dernière modification 09-09-2018